Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE JULIENAS
/
DOMAINE DU CLOS DES PAQUELETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CLOS DES PAQUELETS
CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE JULIENAS, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3763448
Date de dépôt :
02/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/09/2020
DOMAINE DU CLOS DES PAQUELETS de CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE JULIENAS

Présentation de la marque DOMAINE DU CLOS DES PAQUELETS

Déposée le 2 septembre 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE JULIENAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMAINE DU CLOS DES PAQUELETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE JULIENAS domicilié(e) Château du Bois de la Salle - 69840 - JULIENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE JULIENAS domicilié(e) CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE - 69840 - JULIENAS - France.

La marque DOMAINE DU CLOS DES PAQUELETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CLOS DES PAQUELETS est expirée depuis le 2 septembre 2020.

CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE JULIENAS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE MATHIEU D'ENVAUX , RESERVE DES QUATRE CERISIERS , DOMAINE DE LA JOUBETTE , DOMAINE DE LA JOUBETTE , DOMAINE VAL-NEYRIE , DOMAINE DU PONT DE LA BILLETTE , DOMAINE CHRISTELLE D'ANGELYS , DOMAINE DE LA CROIX NEYRIE


CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE JULIENAS, Société coopérative agricole - Château du Bois de la Salle - 69840 - JULIENAS - France


CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE JULIENAS - CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE - 69840 - JULIENAS - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Vin appellation d'origine contrôlée CHENAS. Provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU CLOS DES PAQUELETS.